Conditions générales de vente

En vous connectant sur le site DOREA deco vous acceptez les modalités suivantes :

INFORMATIONS

DOREA Déco est une marque déposée auprès de l’INPI. Son logo et son nom sont  à ce titre protégés.

Sauf mention contraire, tous les textes et autres illustrations contenus dans ce site sont la propriété de DOREA deco.

DOREA deco se réserve le droit de modifier ou  de corriger le contenu de son site internet à tout moment et sans préavis.

Les informations contenues  sur ce site sont non contractuelles. Ces informations ne constituent aucun engagement ni garantie de la part de DOREA deco à l’égard de tout produit ou service.

DOREA deco décline toute responsabilité quant à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

DROITS

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à contact@dorea-deco.com  » toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant* « 

Les squelettes et la charte graphique du site sont la propriété de DOREA deco.

L’initiative DOREA deco ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable du contenu d’un site internet vers lequel un lien ou un flux RSS a été établi.

En aucun cas, les données de ce site ne seront transmises à un tiers, que ce soit à titre commercial ou non.

L’internaute ne peux copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé et ce sous une forme quelconque de toute donnée disponible ou hébergée sur le site de DOREA deco. Une telle utilisation du produit serait constitutive d’un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de DOREA deco et la signature de la licence correspondante.

A défaut de cette licence, l’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives aux droits d’auteur et aux droits de producteur prévus par le code de la propriété intellectuelle. La même sanction s’appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l’autorisation accordée par DOREA deco.

Tous droits réservés DOREA deco

Résidence de l’avenue
appartement 205
50 avenue René Cassagne
33150 CENON

Tel : 06.68.86.61.83
05.56.86.61.83

CREDITS

Ce site est développé par BASTIEN DESERME. Le développement des squelettes a été géré par DOREA deco et le graphisme est la propriété de DOREA deco. Le responsable éditorial est DOREA deco. Le site est hébergé par OVH.

Dorea-Deco utilise WOO Commerce